Marque enregistrée - Marque en vigueur

16 spiritualités
TOPMISSION

Numéro de dépôt :
4566903
Date de dépôt :
11/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2029
16 spiritualités de TOPMISSION

Présentation de la marque 16 spiritualités

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par TOPMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 16 spiritualités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est TOPMISSION domicilié(e) 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPMISSION, Monsieur David NOLENT domicilié(e) 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - Ozoir la Ferrière - France.

La marque 16 spiritualités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 16 spiritualités arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

TOPMISSION a également déposé les autres marques suivantes : PASS LE MOT , Top TV


TOPMISSION - 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


TOPMISSION, Monsieur David NOLENT - 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - Ozoir la Ferrière - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.