Déposée le 5 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TOPMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP OFFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPMARK domicilié(e) 54 Rue Beyaert - 7500 - TOURNAI - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque TOP OFFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPMARK, SA - 54 Rue Beyaert - 7500 - TOURNAI - Belgique
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS Gaël - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305872 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386423 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37
Inscription le 19 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390972 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424608 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 avril 2006 - Concession de licence n°432327 - Publication au BOPI 2006-04-19
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19
Inscription le 12 mai 2016 - Changement de forme juridique n°669593 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12
Renouvellement avec limitation le 18 mars 2016 n°2613206 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18
Produits de nettoyage pour ordinateurs, imprimantes, photocopieurs, machines à écrire et autres matériels de bureau ; savons ; Quincaillerie métallique ; clés ; cadenas ; stores et rideaux en métal ; colonnes d'affichage métalliques ; cassettes à argent métalliques ; caisses et coffres en métal ; coffres-forts, corbeilles métalliques ; boîtes de rangement et récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; garnitures et roulettes de meubles métalliques ; patères (crochets) pour vêtements ; sonnettes ; Machines pour l'imprimerie, pour la photocomposition ; coupeuses (machines) ; étiqueteuses ; appareils et machines pour la reliure, pour plastifier les documents ; machines à rogner le papier ; aspirateurs de poussières ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; perforateurs (outils) ; Appareils et instruments photographiques ; écrans et appareils de projection ; appareils et instruments de pesage, pèse-lettres, balances ; appareils et instruments optiques ; loupes (optique) ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; piles et raccordements électriques ; appareils et instruments de mesurage ; compas (instruments de mesure) ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; avertisseurs contre le vol ; instruments d'alarme ; sonnettes de portes électriques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; machines de bureau à cartes perforées ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes (rubans magnétiques) ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques-compacts ; machines à dicter ; appareils et machines à photocopier (y compris les appareils et machines électrostatiques ou thermiques) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; caisses comptables ; machines à facturer ; appareils téléphoniques ; télécopieurs ; répondeurs ; machines à calculer ; règles à calcul ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques, imprimantes et claviers d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; détecteurs de fumée ; Appareils d'éclairage, lampes et ampoules d'éclairage ; appareils de chauffage ; installations de conditionnement d'air ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; appareils et installations de climatisation ; appareils et machines frigorifiques ; cafetières électriques ; appareils de cuisson ; appareils de désinfection ; distributeurs de désinfectants pour toilette ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; Horloges, montres, pendules (horlogerie), chronomètres ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; porte-clés de fantaisie ; Papier, carton ; papier calque, papier carbone, tubes en carton, étiquettes et essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; serviettes, stores, nappes, mouchoirs en papier ; photographies, clichés, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, calendriers, catalogues, répertoires, agendas, livres, cartes de souhaits ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliure ; papeterie et notamment blocs, brocheuses, cahiers, classeurs, chemises pour documents, colle, couvertures, enveloppes, feuilles, fiches, trombonnes ; articles de bureau et notamment liquide correcteur, coupe-papier, crochets, déchiqueteurs de papier, doigtiers, élastiques, perforateurs, appareils de reproduction ; agrafeuses, agrafes, punaises (pointes), corbeilles à courrier ; adhésifs (matières collantes) et rubans pour la papeterie ou le ménage ; tampons encreurs ; sous-mains ; matériel pour les artistes, pinceaux, fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; compas de tracé ; machines de bureau ; machines à écrire ; rubans encreurs ; machines à imprimer des adresses ; machines pour imprimer l'affranchissement ; machines à cacheter ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pâte à modeler ; fournitures pour l'écriture et notamment craies, crayons, plumes, encres, stylos ; taille-crayons, gommes à effacer ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; filtres à café en papier ; globes terrestres ; Cuir et imitation du cuir ; cartables, porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles, porte-documents, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; sacs de voyage, valises ; Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets roulants (meubles) ; tabourets, canapés, chaises (sièges), fauteuils ; chariots (mobilier), bureaux (meubles) ; rayonnages, étagères, rayons pour classeurs (meubles), tables, tables à dessin, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), casiers, coffres non métalliques, fichiers (meubles), pupitres, glaces (miroirs), cadres (encadrements), présentoirs pour journaux ; marchepieds non métalliques, roulettes de meubles non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; porte-parapluies ; porte-revues ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; tableaux accroche-clés ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-manteaux (meubles) ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; figurines, statuettes, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; balais ; chiffons de nettoyage ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; gants de ménage ; filtres à café non électriques ; cafetières non électriques (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; distributeurs de papier hygiénique et de savons ; poubelles ; vaisselle et vases (non en métaux précieux) ; Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; travaux de bureau ; services de secrétariat et de dactylographie ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de texte ; Installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'appareils de chauffage, d'appareils électroménagers, d'instruments d'horlogerie, d'appareils photographiques, d'appareils de réfrigération, de téléphones, d'appareils de lavage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; informations en matière de réparation ; Impression en offset, impression lithographique ; imprimerie ; photocomposition ; Photographie ; Dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques et de dessinateurs pour emballage ; programmation pour ordinateurs ; conception et mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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