Déposée le 5 novembre 1986 par la société TOPMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TOPMARK domicilié(e) 54 RUE BEYAERT - 7500 - TOURNAI - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 867 005 695 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPMARK, Société en commandite par actions - 54 RUE BEYAERT - 7500 - TOURNAI - Belgique - SIREN 867005695
BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315948 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement avec limitation le 31 mai 2006 n°2076775 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation n°2075558 - Publication au BOPI 1996-43
Inscription le 19 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390972 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386423 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195377 - Publication au BOPI 1995-12-28
Inscription le 19 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424608 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 19 avril 2006 - Concession de licence n°432327 - Publication au BOPI 2006-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629876 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical),
nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique;
de TSF, de photographie, de cinéma, d’optique, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement, appareils automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs. Photographies, articles pour reliures, matériaux pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles); matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils); cartes à jouer; caractères d’imprimerie; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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