Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Topgraphic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Lé Papiers de Ninon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Topgraphic domicilié(e) 2 rue de la Gibaudière, BP 50072 - 49181 - Saint-Barthélemy d'Anjou Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 815 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Topgraphic, Mme. Karine Cotinier domicilié(e) 2 rue de la Gibaudière, BP 50072 - 49181 - Saint-Barthélemy d'Anjou Cedex - France.
La marque Lé Papiers de Ninon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lé Papiers de Ninon est expirée depuis le 23 septembre 2024.
Topgraphic a également déposé les autres marques suivantes : J'Aime Mon Mur
Topgraphic, SARL - 2 rue de la Gibaudière, BP 50072 - 49181 - Saint-Barthélemy d'Anjou Cedex - France - SIREN 332815687
Topgraphic, Mme. Karine Cotinier - 2 rue de la Gibaudière, BP 50072 - 49181 - Saint-Barthélemy d'Anjou Cedex - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669093 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.
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