Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY
TOPCAD (SA)

Numéro de dépôt :
1688040
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/09/2000
C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY de TOPCAD

Présentation de la marque C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TOPCAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPCAD domicilié(e) Voie 5 - Technoparc 4) BP 521, 31324 LABEGE CEDEX - France.

La marque C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.S.G. CONSTRUCTIVE SURFACE AND SOLID GEOMETRY est expirée depuis le 24 septembre 2000.

TOPCAD a également déposé les autres marques suivantes : TOP-SOLID , TOPADS TOPCAD APPLICATION DEVELOPPEMENT SYSTEM , TOP CONSULT , TOP-DRAFT , TOP PIPING , TOPCAD , TOP IMAGE


TOPCAD (SA) - Voie 5 - Technoparc 4) BP 521, 31324 LABEGE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Logiciel, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.