Déposée par voie électronique le 10 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPAZE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEA BY THE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPAZE & CIE domicilié(e) 124 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 514 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TEA BY THE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOPAZE & CIE, Société à responsabilité limitée - 124 rue de la Faisanderie - 75016 - PARIS - France - SIREN 511514127
Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Boîtes à thé, services à thé, filtres à thé, boules à thé, passe-thé, théières ; boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; verrerie (récipients) ; récipients à boire, tasses, verres, bols, gobelets, gobelets en papier ou en matières plastiques ; soucoupes ; plats. ;
Boissons à base de thé, de chocolat, de café, de cacao ; thé, café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; thé glacé ; glace à rafraîchir, sorbets (glaces alimentaires), yaourt glacé (glaces alimentaires) ; sandwiches. ;
Boissons non alcooliques ; eaux minérales (boissons) et eaux gazeuses ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; nectars de fruits ; limonades ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; sodas ; bières. ;
Services de salons de thé, de bars, de cafés-restaurants, cafétérias, services de restauration (alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs, services hôteliers.
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