Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DE CALIFORNIE US SPORT
TOPANGA (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96608410
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COMPAGNIE DE CALIFORNIE US SPORT

Déposée le 31 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPANGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DE CALIFORNIE US SPORT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPANGA domicilié(e) 1, rue Montmartre, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 687 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

TOPANGA a également déposé les autres marques suivantes : US SPORT COMPAGNIE DE CALIFORNIE , ADIRONDACK BY COMPAGNIE DE CALIFORNIE , USA COMPAGNIE DE CALIFORNIE , COMPAGNIE DE CALIFORNIE ANAMERICAN CLASSIC , LE STUDIO de COMPAGNIE DE CALIFORNIE , COMPAGNIE DE CALI 4 NY , NYLA


TOPANGA (Société à responsabilité limitée) - 1, rue Montmartre, 75001 PARIS - France - SIREN 349687699


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 20 octobre 1997 - Rejet total n°244442 - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1997-10-20

Préparations pour nettoyer, savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; produits pour les soins de la bouche non à usage médical; dépilatoires; pierre ponce.Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) et notamment sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, cartables, coffres destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacoches pour porter les enfants, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, porte-documents, portefeuilles, sacs à provisions, sacs à main, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de voyage; serviettes en cuir, trousses de voyage, coffres de voyage; malles, valises et poignées de valises; parapluies, parasols et ombrelles.Vêtements (habillement), sous-vêtements, vêtements de sport (autres que de plongée), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.