Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DE CALI 4 NY
TOPANGA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3146980
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
COMPAGNIE DE CALI 4 NY de TOPANGA

Présentation de la marque COMPAGNIE DE CALI 4 NY

Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TOPANGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAGNIE DE CALI 4 NY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPANGA domicilié(e) 27, rue Jean-Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 687 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMPAGNIE DE CALI 4 NY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DE CALI 4 NY est expirée depuis le 11 février 2012.

TOPANGA a également déposé les autres marques suivantes : US SPORT COMPAGNIE DE CALIFORNIE , ADIRONDACK BY COMPAGNIE DE CALIFORNIE , USA COMPAGNIE DE CALIFORNIE , COMPAGNIE DE CALIFORNIE ANAMERICAN CLASSIC , COMPAGNIE DE CALIFORNIE US SPORT , LE STUDIO de COMPAGNIE DE CALIFORNIE , NYLA


TOPANGA (société anonyme) - 27, rue Jean-Jacques Rousseau,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 349687699


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391421 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs en papier. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) , linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.