Déposée le 30 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TOPAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOPAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPAL INDUSTRIES domicilié(e) 119 Route d'HEyrieux,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2358758) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 694 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) 69 Rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358758) - 42016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPAL est expirée depuis le 30 décembre 2017.
TOPAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PAL-TURN
TOPAL INDUSTRIES société anonyme - 119 Route d'HEyrieux,69800 SAINT PRIEST (dossier no 2358758) - 69800 - France - SIREN 397694951
Cabinet Michel RICHEBOURG - 69 Rue Saint Simon, BP 301,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2358758) - 42016 - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358758 - Publication au BOPI 2007-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Câbles métalliques non électriques, crochets de levage métalliques, élingues de manutention. Appareils de levage, à savoir pinces de levage non actionnées manuellement, palonniers de levage ; appareils pour le levage et le basculement des fûts ; accessoires pour appareils de levage, à savoir têtes d'équilibrage de charge, griffes d'accrochage. Pinces de levage actionnées manuellement, leviers, pinces à bordures de trottoir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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