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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOPAL INDUSTRIES
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PAL-TURN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAL-TURN
TOPAL INDUSTRIES S.A.

Numéro de dépôt :
98740797
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2018

Présentation de la marque PAL-TURN

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) TOPAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAL-TURN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOPAL INDUSTRIES domicilié(e) 119 Route d'Heyrieux,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2378042) - 69800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 694 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Richebourg domicilié(e) 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2378042) - 42016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAL-TURN est expirée depuis le 3 juillet 2018.

TOPAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TOPAL


TOPAL INDUSTRIES S.A. - 119 Route d'Heyrieux,69800 SAINT-PRIEST (dossier no 2378042) - 69800 - France - SIREN 397694951


Michel Richebourg - 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2378042) - 42016 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378042 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

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