Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPACA MOUGINS
TOPACA, SARL

Numéro de dépôt :
4341665
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2027
TOPACA MOUGINS de TOPACA

Présentation de la marque TOPACA MOUGINS

Déposée le 28 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOPACA MOUGINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOPACA domicilié(e) 711 Avenue SAINT-MARTIN - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 388 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPACA, M. BAL DAVID domicilié(e) CLOS SAINT MARTIN, 1104 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France.

La marque TOPACA MOUGINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPACA MOUGINS arrivera à expiration en date du 28 février 2027.


TOPACA, SARL - 711 Avenue SAINT-MARTIN - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 794388793


TOPACA, M. BAL DAVID - CLOS SAINT MARTIN, 1104 ROUTE D'ANTIBES - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.