Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPERES
TOP

Numéro de dépôt :
92436678
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012

Présentation de la marque REPERES

Déposée le 8 octobre 1992 par la société TOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société TOP domicilié(e) 50, Société en Nom Collectif 25 rue François 1er,75008 Paris (dossier no 2228066) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2228066) - 75008 - France.

La marque REPERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPERES est expirée depuis le 8 octobre 2012.

TOP a également déposé les autres marques suivantes : ARMOLIGNE , COPROPHAM ANTIGERME , TOP ILES , TOP WEEK ENDS , NEOCONSERVIET , GLOQUAT , TOP MUSIQUE , TOP of Travel Tourisme Organisation Production , TOP OF TRAVEL , TOURISME ORGANISATION PRODUCTION


TOP - 50, Société en Nom Collectif 25 rue François 1er,75008 Paris (dossier no 2228066) - 75008 - France - SIREN 307718320


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2228066) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361854 - Publication au BOPI 2002-12-20

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228066 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Emissions télévisées, diffusion de programmes de télévision.Divertissements télévisés, montage de programmes de télévision

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.