Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMILIE DE MALTE
Numéro de dépôt :
1462859
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1998
Présentation de la marque EMILIE DE MALTE
Déposée le 29 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMILIE DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMILIE DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIE DE MALTE est expirée depuis le 29 janvier 1998.
TOP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40