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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP
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COPROPHAM ANTIGERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPROPHAM ANTIGERME
TOP, SAS

Numéro de dépôt :
4074511
Date de dépôt :
08/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2024
COPROPHAM ANTIGERME de TOP

Présentation de la marque COPROPHAM ANTIGERME

Déposée le 8 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COPROPHAM ANTIGERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP domicilié(e) PLACE 14 JUILLET - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP, M. BOURGEOIS GERARD domicilié(e) PLACE 14 JUILLET - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France.

La marque COPROPHAM ANTIGERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPROPHAM ANTIGERME est expirée depuis le 8 mars 2024.

TOP a également déposé les autres marques suivantes : ARMOLIGNE , REPERES , TOP ILES , TOP WEEK ENDS , NEOCONSERVIET , GLOQUAT , TOP MUSIQUE , TOP of Travel Tourisme Organisation Production , TOP OF TRAVEL , TOURISME ORGANISATION PRODUCTION


TOP, SAS - PLACE 14 JUILLET - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France


TOP, M. BOURGEOIS GERARD - PLACE 14 JUILLET - 80800 - VILLERS BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produit phytosanitaire en poudre, en liquide ou en aérosol, permettant entre autres d'éviter la formation de germes sur les tubercules de pommes de terre, les oignons de conservation ou pour tout autre usage similaire (pesticide) ; Produits phytopharmaceutiques.