Déposée le 4 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Wagen
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP WAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Wagen domicilié(e) 2 rue des Clochettes, 59650 Villeneuve d'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 782 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Top WAGEN Sarl - France.
La marque TOP WAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779843.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Top Wagen Sarl - 2 rue des Clochettes, 59650 Villeneuve d'ASCQ - France - SIREN 389782996
Top WAGEN Sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Véhicules et parties constitutives de véhicules à l'exception de : - serrures métalliques et plaques d'immatriculation métalliques. - serrures électriques, indicateurs de vitesse - dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage - serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques. Partie constitutive des moteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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