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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP TEL
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TOPNET.COM.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPNET.COM.
SARL TOP TEL

Numéro de dépôt :
3098439
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque TOPNET.COM.

Déposée le 3 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP TEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPNET.COM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP TEL domicilié(e) 10, Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 076 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mylène COHEN - France.

La marque TOPNET.COM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPNET.COM. est expirée depuis le 3 mai 2011.

TOP TEL a également déposé les autres marques suivantes : EXTRA.CALL. , TOPNET.CALL


SARL TOP TEL - 10, Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France - SIREN 424076560


Mylène COHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Supports d'enregistrement magnétique, disque acoustique ; distributeur automatique et mécanisme pour appareil à prépaiement communication pour terminaux d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.