TOP SOLEIL
Présentation de la marque TOP SOLEIL
Déposée le 6 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SOLEIL est expirée depuis le 6 juin 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29