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Marques déposées par la société étrangère TOP SHOP / TOP MAN LIMITED
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MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO
TOP SHOP / TOP MAN LIMITED, société de droit anglais

Numéro de dépôt :
3093046
Date de dépôt :
01/04/1996
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
01/04/2006

Présentation de la marque MOTO

Déposée le 1 avril 1996 par la société étrangère TOP SHOP / TOP MAN LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société étrangère TOP SHOP / TOP MAN LIMITED domicilié(e) Colegrave House, 70 Berners Street LONDON WIP 3AE - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO est expirée depuis le 1 avril 2006.

TOP SHOP / TOP MAN LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SIDNEY


TOP SHOP / TOP MAN LIMITED, société de droit anglais - Colegrave House, 70 Berners Street LONDON WIP 3AE - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 15 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377361 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377360 - Publication au BOPI 2003-09-15

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Articles d'habillement ; ceintures (articles d'habillement) ; aucun de ces produits sus-mentionnés n'étant spécialement adaptés aux motos.