Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sodamarket
TOP SERVICE SARL, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3912203
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
Sodamarket de TOP SERVICE

Présentation de la marque Sodamarket

Déposée le 11 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sodamarket » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP SERVICE domicilié(e) 4 rue du Château - 55800 - COUVONGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 710 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Sodamarket a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sodamarket est expirée depuis le 11 avril 2022.

TOP SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TOP SERVICE , SENEFISH , TOP-SERVICE , FRICAGEL , SODA FRANCE


TOP SERVICE SARL, Société A Responsabilité Limitée - 4 rue du Château - 55800 - COUVONGES - France - SIREN 343710117


CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615206 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Publicité ; publicité en relation avec les boissons gazeuses, les machines et leurs accessoires pour réaliser des boissons gazeuses ; publicité en relation avec les sirops et les concentrés permettant la réalisation de boissons gazeuses ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires notamment dans le domaine des boissons gazeuses ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des boissons gazeuses ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des boissons gazeuses ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; présentation (démonstration) de boissons gazeuses au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins, des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet ou tout autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation (démonstration) de machines, de cartouches de gaz et de bouteilles permettant la réalisation de boissons gazeuses au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins, des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet ou tout autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation (démonstration) de sirops et de concentrés pour la réalisation de boissons gazeuses au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins, des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet ou tout autre forme de média électronique de télécommunication ; organisation d'opération promotionnelles concernant les boissons gazeuses ; organisation d'opérations promotionnelles concernant les machines et leurs accessoires, les sirops et les concentrés pour la réalisation de boissons gazeuses ; services de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de machines, de cartouches de gaz et de bouteilles pour la réalisation de boissons gazeuses ; services de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de sirops et de concentrés pour la réalisation de boissons gazeuses ; recherches et études de marché dans le domaine des boissons gazeuses ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication de données par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles notamment dans le domaine des boissons gazeuses ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; empaquetage de marchandises ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; livraison de colis ; distribution de colis ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; conditionnement de produits ; déchargement de produits ; services d'expédition ; services de logistique en matière de transport.