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Marques déposées par la société TOP SEMENCE
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TOP SEMENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP SEMENCE
TOP SEMENCE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3491175
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2027
TOP SEMENCE de TOP SEMENCE

Présentation de la marque TOP SEMENCE

Déposée le 26 mars 2007 par la société TOP SEMENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la société TOP SEMENCE domicilié(e) 1175 Route de Puygiron - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 394 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOP SEMENCE domicilié(e) 1175 Route de Puygiron - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France.

La marque TOP SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP SEMENCE arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.


TOP SEMENCE, Union de Coopératives Agricoles - 1175 Route de Puygiron - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France - SIREN 779394329


TOP SEMENCE - 1175 Route de Puygiron - 26160 - LA BATIE ROLLAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644242 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-23

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants.