Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSEC
TOP SEC EQUIPEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3969856
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/12/2022
TOPSEC de TOP SEC EQUIPEMENT

Présentation de la marque TOPSEC

Déposée le 19 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOPSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP SEC EQUIPEMENT domicilié(e) 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 113 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TOPSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSEC est expirée depuis le 19 décembre 2022.

TOP SEC EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : , SWIND , TOPSEC EQUIPEMENT T.S.E© , LM DESIGN


TOP SEC EQUIPEMENT, société par actions simplifiée - 19 rue de la Baignade - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 430113589


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778742 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30

Cosmétiques ; shampooings ; savons ; produits de toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; crèmes cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; laits de toilette pour l'hydratation de la peau, laits de toilette ; huiles à usage cosmétique ; eaux de toilette ; parfums ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; lotions capillaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; savonnettes ; produits de toilette contre la transpiration ; savons contre la transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; savons liquide à savoir gels douche ; talc pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;

Distributeurs automatiques, à savoir automates à prépaiement ;

Lunettes de natation, lunettes de sport ; ceintures de natation ; gilets pour la natation, flotteurs pour la natation ; pince-nez ; appareils pour l'enregistrement de temps, des distances ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; lecteur MP3 ; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton ; masques de plongée ; tubas et appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; chaînettes de pince-nez ; cordons de pince-nez ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; tampons d'oreilles pour la plongée ; gilets, ceintures de sauvetage ; brassards en mousse ; dispositifs de secours ; échelles de sauvetage ; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction] ; sangles de natation ; protège-oreilles (tampons) pour le sport ; brassards gonflables ; protège-dents ; lunettes, masques, casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; filets de protection contre les accidents dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport] ; combinaisons spéciales de protection ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; détecteurs de fumée ; détecteurs de gaz toxiques ou explosifs ; compteurs-Geiger, à savoir détecteurs de radioactivité ; logiciels [programmes enregistrés], progiciels, logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet, interfaces [informatique], appareils pour le traitement de l'information ;

Sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; parasols ;

Linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de bain, de natation, de plage ;

Caleçons, maillots et shorts de bain, peignoirs de bain ; chaussure de sport et de plage ; sandales, souliers de bain ; bonnets de natation (habillement), bonnets de bain, de douche ; costumes de plage ; écharpes ; foulards ; gants [habillement] ; guêtres ; sous-vêtements sudorifuges ; justaucorps [body] ; mitaines ; parkas ; vêtements de gymnastique, de sport et loisir à l'exception des vêtements destinés à la voile ; combinaison de natation et de plongée ; chaussettes de sport ; souliers de gymnastique ; chapellerie ; bonnets ; tee-shirts anti-ultraviolets, tous ces produits n'étant pas utilisés dans le domaine de la voile ;

Palmes pour nageurs ; paddles [palmes de nage pour les mains] ; gants palmés ; patins à glace ; bottines-patins [combiné] ; balles et ballons de jeu ; bouées ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; ballons ; haltères et matériels de musculation ; appareils de gymnastique ; exerciseurs [extenseurs] ; extenseurs [exerciseurs] ; appareils de culture physique ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; planches à roulettes ; body boards ; planches de nage ; articles de flottaison de jeux et de sports en particulier pour la natation ; vélos de piscine ; articles de jeux et de sport (à l'exception des tapis) ; jeux, jouets ;

Vente au détail, en gros, par distributeur automatique, et en ligne de produits, à savoir d'articles de gymnastique et de sport, d'articles de natation, de maillots de bain, de linge de bain, de vêtements de sports, de produits cosmétiques, de lunetterie, de sacs de sport, de produits et accessoires de sport et de remise en forme ; vente au détail, en gros, par distributeur automatique, et en ligne de produits, à savoir d'articles de protection personnelle, d'articles de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de détecteurs de fumée, gaz toxiques ou explosifs, radioactivité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises ; location de distributeurs automatiques ; constitution et exploitation de banques de données administratives, constitution et exploitation de banques de données techniques relatives aux distributeurs automatiques, à leur réinstallation, leur maintenance et leur réassort ; gestion de données relatives à des stocks de produits, gestion du réassort de ces produits ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative, gestion commerciale de comptes clients ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de marchandises à savoir d'articles de gymnastique, de sport, de natation, de maillots de bain, de linge de bain, de vêtements de sports, de produits cosmétiques, de lunetterie, de sacs de sport, de produits et accessoires de sport et de remise en forme, d'articles de protection personnelle, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de détecteurs de fumée, gaz toxiques ou explosifs, radioactivité, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément dans des distributeurs automatiques ;

Installation, entretien, nettoyage et réparation de distributeurs automatiques ; conseils et informations en matière d'installation, d'entretien, de réapprovisionnement de distributeurs automatiques ;

Distribution [livraison] de produits à savoir à savoir d'articles de gymnastique et de sport, d'articles de natation, de maillots de bain, de linge de bain, de vêtements de sports, de produits cosmétiques, de lunetterie de sacs de sport, de produits et accessoires de sport et de remise en forme et d'articles de protection personnelle, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de détecteurs de fumée, gaz toxiques ou explosifs, radioactivité ; services de logistique en matière de transport et de livraison.