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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Plan
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Top Plan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Top Plan
Top Plan, SARL

Numéro de dépôt :
3894922
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
Top Plan de Top Plan

Présentation de la marque Top Plan

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Plan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Top Plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Top Plan domicilié(e) 615 avenue maréchal de lattre de tassigny, le carpe diem B - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 948 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Top Plan, Mme moysan peggy domicilié(e) 615 avenue maréchal de lattre de tassigny, le carpe diem B - 83600 - FREJUS - France.

La marque Top Plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top Plan est expirée depuis le 7 février 2022.


Top Plan, SARL - 615 avenue maréchal de lattre de tassigny, le carpe diem B - 83600 - FREJUS - France - SIREN 537948416


Top Plan, Mme moysan peggy - 615 avenue maréchal de lattre de tassigny, le carpe diem B - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

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