Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGRAAL
TOP NEG INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
3594046
Date de dépôt :
11/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2018
BIOGRAAL de TOP NEG INTERNATIONAL

Présentation de la marque BIOGRAAL

Déposée le 11 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP NEG INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRAAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP NEG INTERNATIONAL domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 926 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP NEG INTERNATIONAL domicilié(e) 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRAAL est expirée depuis le 11 août 2018.

TOP NEG INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BUONO E BELLO , MA! GELATERIA , MA ! GELATERIA , MA! CUCINA , B&B BUONO & BELLO , MA GELATERIA , TOP NEG , BUONO & BELLO


TOP NEG INTERNATIONAL SARL - 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 394926901


TOP NEG INTERNATIONAL - 34 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618956 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits etants issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus– ; gazon naturel ; bois bruts ; plantes sechées pour la decoration.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.