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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MODAL
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PRIMODAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMODAL
TOP MODAL, SARL

Numéro de dépôt :
3286740
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/04/2024
PRIMODAL de TOP MODAL

Présentation de la marque PRIMODAL

Déposée le 20 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRIMODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MODAL domicilié(e) Ecoparc II, avenue José Cabanis - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 535 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOP MODAL, M. Roy Nicolas domicilié(e) Ecoparc II, avenue José Cabanis - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France.

La marque PRIMODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMODAL est expirée depuis le 20 avril 2024.


TOP MODAL, SARL - Ecoparc II, avenue José Cabanis - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France - SIREN 447535279


TOP MODAL, M. Roy Nicolas - Ecoparc II, avenue José Cabanis - 31130 - QUINT-FONSEGRIVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549606 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28

Logiciel de calcul scientifique(logiciel).