Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
T. M ELLE
Numéro de dépôt :
3445980
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque T. M ELLE
Déposée le 16 août 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MOD'ELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. M ELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP MOD'ELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 2006 - retrait total n°445021 - Publication au BOPI 2006-12-07
Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38