Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP PACK
M. Top (Marc)

Numéro de dépôt :
969034
Date de dépôt :
05/10/1976
Lieu de dépôt :
Tourcoing

Présentation de la marque TOP PACK

Déposée le 5 octobre 1976 par monsieur Top (Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tourcoing), la marque française « TOP PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Top (Marc domicilié(e) 232, chemin de Tournai, Halluin (Nord). - France.

La marque TOP PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP PACK est expirée depuis le 5 octobre 1986.

Top (Marc a également déposé les autres marques suivantes : TP TOP PACK , TP TOP PRINT


M. Top (Marc) - 232, chemin de Tournai, Halluin (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment articles en papier et carton pour conditionnement et emballage sous toutes ses formes et tous procédés (à savoir étiquette de références pour pelote de fil à tricoter);imprimés, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.