Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP MAILLE
TOP MAILLE SARL

Numéro de dépôt :
3407660
Date de dépôt :
02/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016
TOP MAILLE de TOP MAILLE

Présentation de la marque TOP MAILLE

Déposée le 2 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP MAILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP MAILLE domicilié(e) 3 CHEMIN DES CLOS A LA LUNE,78570 ANDRESY - 78570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 044 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEVY-MEYER Claude domicilié(e) 3 CHEMIN DES CLOS A LA LUNE,78570 ANDRESY - 78570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP MAILLE est expirée depuis le 2 février 2016.


TOP MAILLE SARL - 3 CHEMIN DES CLOS A LA LUNE,78570 ANDRESY - 78570 - France - SIREN 448044553


Monsieur LEVY-MEYER Claude - 3 CHEMIN DES CLOS A LA LUNE,78570 ANDRESY - 78570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Tissus à usage textile. Tissus élastique. Velours.