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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOP-LINERS
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TOPLINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOPLINE
TOP-LINERS, SA

Numéro de dépôt :
4216271
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2025
TOPLINE de TOP-LINERS

Présentation de la marque TOPLINE

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) TOP-LINERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOP-LINERS domicilié(e) ECURIES DU MAS PALEGRY - 66100 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP-LINERS, M. TANIN ANDREY domicilié(e) ECURIES DU MAS PALEGRY - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque TOPLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLINE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.


TOP-LINERS, SA - ECURIES DU MAS PALEGRY - 66100 - PERPIGNAN - France


TOP-LINERS, M. TANIN ANDREY - ECURIES DU MAS PALEGRY - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.