Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP LEVEL
Numéro de dépôt :
1686413
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1998
Présentation de la marque TOP LEVEL
Déposée le 9 juin 1988 par l'association loi 1901 TOP LEVEL BELLEYDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP LEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP LEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP LEVEL est expirée depuis le 9 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03