Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL CARON
Numéro de dépôt :
1098841
Date de dépôt :
23/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DANIEL CARON
Déposée le 23 janvier 1979 par TOP KNITTERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DANIEL CARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIEL CARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DANIEL CARON est expirée depuis le 23 janvier 1989.
TOP KNITTERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054