modulo pac “ Vous pourrez toujours changer d'avis ”
Présentation de la marque modulo pac “ Vous pourrez toujours changer d'avis ”
Déposée le 25 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP Industrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « modulo pac “ Vous pourrez toujours changer d'avis ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque modulo pac “ Vous pourrez toujours changer d'avis ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042581.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulo pac “ Vous pourrez toujours changer d'avis ” est expirée depuis le 25 octobre 2023.
TOP Industrie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11