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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOP HYGIENE
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INOV'D
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOV'D
TOP HYGIENE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97670355
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017

Présentation de la marque INOV'D

Déposée le 19 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) TOP HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOV'D »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOP HYGIENE domicilié(e) Zone Artisanale Les Peyrardes,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2347856) - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347856) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOV'D est expirée depuis le 19 mars 2017.

TOP HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : DOZ'NET , BRILL'NET , CLEANOV , MILEN'AIR , GLASS'NET , SOITEX , INOV'CHEM , ULTRA JAVEL , JAVEL ULTRA , MISTER TOP


TOP HYGIENE Société Anonyme - Zone Artisanale Les Peyrardes,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2347856) - 42170 - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2347856) - 69006 - France


Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419194 - Publication au BOPI 2005-09-27

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2007 n°2347856 - Publication au BOPI 2007-07-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 14 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577698 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Déboucheurs chimiques destinés à l'industrie Fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.