Déposée le 24 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TOP HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INOV'CHEM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOP HYGIENE domicilié(e) Zone Artisanale Les Peyrardes,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2319653) - 42170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319653) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP HYGIENE Société Anonyme - Zone Artisanale Les Peyrardes,42170 SAINT JUST SAINT RAMBERT (dossier no 2319653) - 42170 - France - SIREN 422607515
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319653) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Inscription le 17 février 1997 - Retrait partiel n°232767 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 27 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419194 - Publication au BOPI 2005-09-27
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319653 - Publication au BOPI 2006-07-19
Inscription le 10 juin 1997 - Rejet partiel n°238397 - Publication au BOPI 1997-06-10
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
Inscription le 14 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577698 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, à savoir: détergents autres que ceux utilisés pour les opérations de fabrication et autres que ceux à usage médical. Préparations pour nettoyer, savons, produits de parfumerie. Désinfectants à usage hygiénique, Papier hygiénique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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