Déposée le 26 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM),
la marque française « YUGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque YUGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP GREEN, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679
Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186389 - Publication au BOPI 2000-11-24
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311967 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354295 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311968 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311969 - Publication au BOPI 2000-11-22
Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311970 - Publication au BOPI 2000-11-22
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453789 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 23 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536143 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination n°600289 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres; Préparations pour détruire les mauvaises herbes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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