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Marques déposées par la société TOP FILTER INTERNATIONAL
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CLARA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARA
TOP FILTER INTERNATIONAL, société à résponsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92441338
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012

Présentation de la marque CLARA

Déposée le 12 novembre 1992 par la société TOP FILTER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société TOP FILTER INTERNATIONAL domicilié(e) 42, rue du 3° R.T.A.,88540 BUSSANG (dossier no 2230704) - 88540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 483 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2230704) - 75008 - France.

La marque CLARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARA est expirée depuis le 12 novembre 2012.


TOP FILTER INTERNATIONAL, société à résponsabilité limitée - 42, rue du 3° R.T.A.,88540 BUSSANG (dossier no 2230704) - 88540 - France - SIREN 420483406


HUD Robert Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2230704) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230704 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 29 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282294 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 17 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283160 - Publication au BOPI 1999-08-17

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Inscription le 27 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502838 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Aspirateurs, tuyaux pour aspirateurs.Sacs pour aspirateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.