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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM
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L'ASCENSIONNELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ASCENSIONNELLE
TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3391060
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2015
L\'ASCENSIONNELLE de TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM

Présentation de la marque L'ASCENSIONNELLE

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASCENSIONNELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM domicilié(e) 42, rue du 3e RTA,88540 BUSSANG - 88540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 483 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASCENSIONNELLE est expirée depuis le 10 novembre 2015.

TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DE CIRE BASSE TEMPERATURE SPECIALE POILS COURTS


TOP FILTER INTERNATIONAL – GAM société à responsabilité limitée - 42, rue du 3e RTA,88540 BUSSANG - 88540 - France - SIREN 420483406


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 27 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502838 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-27

Verseuses non en métal précieux.