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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FACADES
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ECOPHASE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOPHASE
TOP FACADES SARL

Numéro de dépôt :
3535937
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
ECOPHASE de TOP FACADES

Présentation de la marque ECOPHASE

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FACADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPHASE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP FACADES domicilié(e) 63 avenue du Général de Gaulle,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 602 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP FACADES domicilié(e) 63 avenue du Général de Gaulle,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPHASE est expirée depuis le 6 novembre 2017.

TOP FACADES a également déposé les autres marques suivantes : AVANCIA , AVANCIA System , ECOFLEX


TOP FACADES SARL - 63 avenue du Général de Gaulle,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France - SIREN 429602956


TOP FACADES - 63 avenue du Général de Gaulle,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures).