Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN
S.A.R.L. TOP DIFFUSION

Numéro de dépôt :
93496646
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN

Déposée le 8 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP DIFFUSION domicilié(e) 120 Avenue Font Roubert, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 088 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT FRANCK - France.

La marque TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN est expirée depuis le 8 décembre 2003.

TOP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TOP DIFFUSION MARQUAGE GRAFFIC , FRESH CAR , TD SOFT LIVRAISON RAPIDE


S.A.R.L. TOP DIFFUSION - 120 Avenue Font Roubert, 06250 MOUGINS - France - SIREN 384088704


GILBERT FRANCK - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267986 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Cartons et emballages. Montage de bandes vidéo, tirage de photographies. Four. Laminoir. Petrin mécanique. Cafetière électrique. Vitrine réfrigérée. Portionneuse bouleuse. Coupe légumes. Machine à râper le fromage. Presse agrumes électrique à usage ménager. Moulin à café à usage domestique autres qu'à main. Batteur mélangeur électrique. Armoire réfrigérée.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.