Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TD SOFT LIVRAISON RAPIDE
TOP DIFFUSION (SARL)

Numéro de dépôt :
3129347
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2011
TD SOFT LIVRAISON RAPIDE de TOP DIFFUSION

Présentation de la marque TD SOFT LIVRAISON RAPIDE

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TD SOFT LIVRAISON RAPIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP DIFFUSION domicilié(e) 1157 Chemin de la Plaine, Saint Martin 2000, 06250 Mougins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP DIFFUSION - France.

La marque TD SOFT LIVRAISON RAPIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD SOFT LIVRAISON RAPIDE est expirée depuis le 5 novembre 2011.

TOP DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TOP DIFFUSION MARQUAGE GRAFFIC , TOP DIFFUSION LE DEFI AU QUOTIDIEN , FRESH CAR


TOP DIFFUSION (SARL) - 1157 Chemin de la Plaine, Saint Martin 2000, 06250 Mougins - France


TOP DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

- Logiciels (programmes enregistrés), cédéroms - Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs - Base de données - Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) - Services de transmission d'information par voie télématique - Services de transmission d'information accessible par code d'accés en ligne à une base de données - Communications par terminaux d'ordinateurs - Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) - Développement de logiciels informatiques - Elaboration (conception de logiciels) - Mise à jour de logiciels - Location de logiciels informatiques - Conseils en matière d'ordinateurs - Maintenance de logiciels - Conseils en matière d'ordinateurs - Location de temps d'accés à un centre serveur de base de données - Développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.