Déposée le 26 juillet 1979 par TOP CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOP CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOP CONFORT domicilié(e) (SARL), 43-45 Rue Foch - 57703 HAYANGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEL GERMON S.A. - France.
La marque TOP CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOP CONFORT est expirée depuis le 26 juillet 1989.
TOP CONFORT - (SARL), 43-45 Rue Foch - 57703 HAYANGE. - France
MARCEL GERMON S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008
Meubles - Papiers peints.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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