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Marques déposées par TOP CARTOUCHE
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PROCartouche.com by TOPCartouche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCartouche.com by TOPCartouche
TOP CARTOUCHE

Numéro de dépôt :
4418144
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
PROCartouche.com by TOPCartouche de TOP CARTOUCHE

Présentation de la marque PROCartouche.com by TOPCartouche

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par TOP CARTOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCartouche.com by TOPCartouche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est TOP CARTOUCHE domicilié(e) 139 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP CARTOUCHE, Madame PASCALE CONSTANTINI domicilié(e) 139 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque PROCartouche.com by TOPCartouche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCartouche.com by TOPCartouche arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

TOP CARTOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : TOP CARTOUCHE


TOP CARTOUCHE - 139 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France


TOP CARTOUCHE, Madame PASCALE CONSTANTINI - 139 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.