Déposée le 15 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CARO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP'CERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CARO domicilié(e) 25 rue Herzog, 68920 WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP CARO Sarl - France.
La marque TOP'CERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626026.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'CERAM est expirée depuis le 15 mai 2006.
TOP CARO Sarl - 25 rue Herzog, 68920 WINTZENHEIM - France - SIREN 404225799
TOP CARO Sarl - France
Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271340 - Publication au BOPI 1999-02-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Appareils sanitaires Robinetteries Douches Carrelages non métalliques Meubles de salles de bain Meubles de cuisine Miroirs
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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