Déposée le 9 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CAR à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP CAR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP CAR à associé unique domicilié(e) Zone Artisanale Ouest,35370 ARGENTRE DU PLESSIS (dossier no 2395046) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 000 217 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ACTI-JURIS Maître Didier LE GUEVEL domicilié(e) 1 rue de Paris, B.P. 51204,35512 CESSON SEVIGNE CEDEX (dossier no 2395046) - 35512 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP CAR est expirée depuis le 9 février 2019.
TOP CAR SARL à associé unique - Zone Artisanale Ouest,35370 ARGENTRE DU PLESSIS (dossier no 2395046) - 35370 - France - SIREN 421000217
SELARL ACTI-JURIS Maître Didier LE GUEVEL - 1 rue de Paris, B.P. 51204,35512 CESSON SEVIGNE CEDEX (dossier no 2395046) - 35512 - France
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395046 - Publication au BOPI 2009-01-19
Renouvellement sans limitation n°2131223 - Publication au BOPI 1999-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°492173 - Publication au BOPI 2009-01-19
Pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, jantes de roues de véhicules, enjoliveurs, amortisseurs de suspension, garnitures de frein, courroies de ventilateur, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, porte-skis pour véhicules, pare-chocs, pare-brise, essui-glace, rétroviseurs, attelages de remorque pour véhicules, pots d'échappement pour véhicules, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants, ceintures de sécurité pour siège de véhicule, volants, garnitures intérieures pour véhicules, housses pour véhicules, pompes à air, capotes de véhicules, carrosserie, éléments de carrosserie rapportés, notamment ailerons, becquets, déflecteurs
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