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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE
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Plaisirs Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Plaisirs Bio
TOP ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4254487
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
Plaisirs Bio de TOP ALLIANCE

Présentation de la marque Plaisirs Bio

Déposée le 7 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plaisirs Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE domicilié(e) ZAC DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 527 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALBISER PATRICK domicilié(e) ZAC DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France.

La marque Plaisirs Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaisirs Bio arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

TOP ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMAX , Les paysans Sud de France , ALLIANCE TOP ELECTROMENAGER , Les paysans du Sud Ouest. , Gamme BIOTOP , Plaisirs de France Plaisirs du goût , GAMME ECOTOP'


TOP ALLIANCE, SAS - ZAC DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France - SIREN 412527723


M. ALBISER PATRICK - ZAC DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT-DE-LOMAGNE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.