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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE
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Gamme BIOTOP
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gamme BIOTOP
TOP ALLIANCE SAS

Numéro de dépôt :
3461928
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
Gamme BIOTOP de TOP ALLIANCE

Présentation de la marque Gamme BIOTOP

Déposée le 8 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gamme BIOTOP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE domicilié(e) 0 ZI DE BORDEVIEILLE,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 527 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP ALLIANCE domicilié(e) 0 ZI DE BORDEVIEILLE,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gamme BIOTOP est expirée depuis le 8 novembre 2016.

TOP ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMAX , Les paysans Sud de France , Plaisirs Bio , ALLIANCE TOP ELECTROMENAGER , Les paysans du Sud Ouest. , Plaisirs de France Plaisirs du goût , GAMME ECOTOP'


TOP ALLIANCE SAS - 0 ZI DE BORDEVIEILLE,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France - SIREN 412527723


TOP ALLIANCE - 0 ZI DE BORDEVIEILLE,82500 BEAUMONT DE LOMAGNE - 82500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Fruits et légumes frais ; Ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.