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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP AGRI
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FRANCE-LEGUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-LEGUMES
TOP AGRI (société à responsabilité limitée), Rond Point Patte d'Oie, 31250 REVEL.

Numéro de dépôt :
1217354
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCE-LEGUMES

Déposée le 8 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOP AGRI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FRANCE-LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE-LEGUMES est expirée depuis le 8 juillet 1990.

TOP AGRI a également déposé les autres marques suivantes : TOP AGRI , TOP-AGRI , FFCL FABRICANT FRANCAIS DE CONSERVES DE LEGUMES , TOP AGRI , FRANCE TOMATE , FFCT FABRICANT FRANCAIS DE CONCENTRE DE TOMATE , KING ALBERT


TOP AGRI (société à responsabilité limitée), Rond Point Patte d'Oie, 31250 REVEL. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.