Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLY 3615
TOP 65 (sarl

Numéro de dépôt :
1589978
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2000

Présentation de la marque JOLY 3615

Déposée le 24 avril 1990 par TOP 65 (sarl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOLY 3615 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOP 65 (sarl, domicilié(e) 304, rue Garibaldi, 69007 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe CORTINOVIS - France.

La marque JOLY 3615 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY 3615 est expirée depuis le 24 avril 2000.


TOP 65 (sarl - 304, rue Garibaldi, 69007 LYON - France


Christophe CORTINOVIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

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