Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOLY 3615
Numéro de dépôt :
1589978
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2000
Présentation de la marque JOLY 3615
Déposée le 24 avril 1990 par TOP 65 (sarl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOLY 3615 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOLY 3615 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLY 3615 est expirée depuis le 24 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42