Déposée le 7 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP NIGHT SEXY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP 50 domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP 50 Société par actions simplifiée - 25, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 307718320
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes audio et/ou vidéo, Cédéroms, disques vidéo digitaux ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), jeux vidéo conçus seulement pour être utilisés avec un récepteur de télévision.
Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations dans le domaine audiovisuel et notamment musical.
Divertissements dont divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de production d'émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films. Organisation et conduite d'évènements, concours et manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation. Edition de livres, de revues dans le domaine audiovisuel et notamment musical. Services de discothèque, organisation de concerts, de bals.
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