Déposée le 4 octobre 1994 par TOP 50TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP FLOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est TOP 50TODO domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2279320) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2279320) - 75008 - France.
La marque TOP FLOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP 50 Société en Nom Collectif - 25, rue François 1er,75008 PARIS (dossier no 2279320) - 75008 - France - SIREN 307718320
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2279320) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279320 - Publication au BOPI 2005-01-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209659 - Publication au BOPI 1996-12-03
Inscription le 9 février 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°407562 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413646 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 25 août 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°416925 - Publication au BOPI 2005-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes: produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés; revues, journaux et périodiques.Télécommunications, agence de presse et d'information; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par cable et par télévision; télescription, transmission de messages, télégrammes, messageries.Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement télévisé; édition de livres, revues; production de spectacles, de film; agences pour artistes; location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théatre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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