Déposée le 2 décembre 2003 par TOP 50TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP ECRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est TOP 50TODO domicilié(e) 25, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TOP ECRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOP 50, Société en Nom Collectif - 25, rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 307718320
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 31 juillet 2006 - renonciation partielle n°438017 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'évènements à buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, parrainage publicitaire, couplage publicitaire, publicité radiophonique, télévisée, sur un réseau informatique, création et réalisation de messages et de campagnes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, organisation de campagnes publicitaires radiophoniques, télévisées ou dans la presse écrite, agence de publicité. Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Divertissements dont divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; montage de programmes radiophoniques, de télévision. Services de production d'émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Organisation et conduite d'évènements, concours et manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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